Textes relatifs aux travaux de Génie Civil

a) Devis Général d’Architecture (Maroc Edition 1956) complété par le Cahier des Prescriptions Communes pour les travaux dépendant des Services de l’Equipement et du Logement (Administration Française) tel qu’il a été défini par l’arrêté ministériel du 24 Septembre 1970.

b) le Cahier des Prescriptions Communes provisoires applicable aux travaux dépendant de l’administration des travaux et des communications tel qu’il est défini par la circulaire n° 6017 TPC du 7 Juillet 1965, modifiée par la circulaire n°6017 ter TPC du 7 Septembre 1966, et tout autre texte qui pourrait l’avoir complété ou modifié.

c) les fascicules spéciaux applicables aux travaux de Génie Civil relevant des Services des Ponts et Chaussées du Ministère de l’Equipement et du Logement (Administration Française).

d) les normes AFNOR (Association Française de Normalisation) ou normes équivalentes ou supérieures.

e) l’Arrêté n° 350/67 du Ministère des T.P et des Communications du 15.7.1967 ainsi que les règles techniques P.N.A. 7.11.CL.005 annexées à l’arrêté n° 350/67, et N.M. 7.68.100, 7.62.411 et 7.32.202.

f) les règles d’utilisation des ronds crénelés et lisses pour béton armé de limite élastique supérieure ou égale à 40 kg/mm² dites règles 1948, ronds de 40/60 Normes Marocaines 10.01 F 003 et 012.

g) Réglementation en vigueur relative à l’achat, l’emmagasinement et l’emploi des explosifs dans les mines, carrières et chantiers du Maroc.