Textes spéciaux
Textes spéciaux
- 18 Oct 2021,
- rayan
- La loi n° 12-90 du 12 juillet 1991 relative à l’urbanisme.
- Le décret n° 2.94.223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) relatif à la qualification et la classification des entreprises de bâtiments et de travaux publics [lorsqu’il s’agit d’un marché soumis au système de qualification et classification des entreprises de BTP].
- Le décret n° 2.02.177 du 22 février 2002 approuvant le règlement parasismique (RPS 2000) applicable aux bâtiments, fixant les règles parasismique et instituant le comité national de génie parasismique.
- Le devis général d’architecture (édition 1956) du royaume du Maroc approuvé par la décision du ministre de l’habitat et de l’urbanisme du 27 février 1956 et rendu applicable par le décret royal n° 406- 67 du 17 juillet 1967.
- Les règles et normes fixées par D.U.T
- Circulaire 6001 Bis T.P du 7 aout 1958, relative aux transports de matériaux et marchandises pour l’exécution des travaux publics.
- DTN et les normes marocaines homologuées.